Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • html
  • html
  • html
  • html
  • html
  • html
Billom Communauté
Ciné Parc
Parc Livradois Forez
www.saintjeandesollieres.fr
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Présentation
    • Vous souhaitez vous installer ?
    • École
    • Ehpad
    • Les villages nous parlent
    • Galerie photos
  • INFOS MAIRIE
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Bulletins municipaux
    • Commissions municipales
    • Voirie et services techniques
    • Démarches en ligne
    • Services publics
    • Numéros d'urgence
  • ECONOMIE LOCALE
    • Artisans & Commerces
    • Epicerie associative
    • Industrie
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des activités
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Cinema Ciné Parc
    • Pays d'Art et d'Histoire
    • Agenda de Billom Communauté
    • Location de salle
  • NATURE & TOURISME
    • Chemins de randonnées
    • Faune & flore
    • Hébergements & restauration
    • Maison du Tourisme
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • NOTRE VILLAGE
    • Présentation
    • Vous souhaitez vous installer ?
    • École
    • Ehpad
    • Les villages nous parlent
    • Galerie photos
  • INFOS MAIRIE
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Bulletins municipaux
    • Commissions municipales
    • Voirie et services techniques
    • Démarches en ligne
    • Services publics
    • Numéros d'urgence
  • ECONOMIE LOCALE
    • Artisans & Commerces
    • Epicerie associative
    • Industrie
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des activités
    • Bibliothèque
    • Associations
    • Cinema Ciné Parc
    • Pays d'Art et d'Histoire
    • Agenda de Billom Communauté
    • Location de salle
  • NATURE & TOURISME
    • Chemins de randonnées
    • Faune & flore
    • Hébergements & restauration
    • Maison du Tourisme
  • CONTACT
Décembre 2021. Photo Bertrand Fabry
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Pour nous joindre

Le Bourg
  63520 Saint Jean des Ollières
Tél / Fax :   04 73 70 90 17 

Uniquement en cas d'urgence : 07 66 32 62 20 

Nous contacter par email

Horaires d'Ouverture 

Lundi et Mardi de 9h à 12h
Mercredi de 9h à 12h les semaines paires
Jeudi et Vendredi  de 9h à 12h
Samedi de 9h à 12h les semaines impaires
  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation